Mentions légales

Publication du site

Cryo Bio System, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 342246840, et ayant son siège social à SAINT-OUEN-SUR-ITON (61300), L’Aigle, France.

Capital social : 76 250 €
RCS : Alencon
SIRET : 342 246 840 00058
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 91 242 246 840
Tel. : +33 (0)2.33.34.64.64
E-mail : contact@cryobiosystem-imv.com
Crédits photo : Cryo Bio System

Design / Creation du site

Le site Cryo Bio System est édité par Emmanuel Bay, exerçant sous le nom commercial “design.wEB”.

Raison sociale : Emmanuel BAY
SIREN : 899 070 189
SIRET : 899 070 189 00019
Adresse : 15 rue des Charrons 37300 JOUÉ-LÈS-TOURS
E-mail : contact@designweb-creation.com
Téléphone : 06.60.31.81.68

Hébergement

Le site Cryo Bio System est hébergé par l’agence E+P :

Raison sociale : Agence E+P
SIREN : 881 855 159
Adresse : 26 rue Grignan 13001 MARSEILLE
Capital social : 5000€
Numéro de TVA intracommunautaire : FR02881855159

Articles

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.

Les données à caractère personnel sont conservées par Cryo Bio System pendant une période raisonnable.

Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du Site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec Cryo Bio System.

Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : Cryo Bio System – ZI n°1 Est – 61300 Saint Ouen Sur Iton – France

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Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce Site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30,000 Euros d’amende.

L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75,000 Euros d’amende.

Propriété intellectuelle

Tout contenu Cryo Bio System créé sur le Site, incluant notamment, mais non exclusivement, les textes, logiciels, dessins techniques, configurations, graphiques, et autres fichiers, ainsi que leur sélection, conception et disposition (le «Contenu»), appartient à Cryo Bio System ou à tout propriétaire ayant obtenu une autorisation de Cryo Bio System.

Le Contenu ne peut être modifié, copié, distribué, réutilisé, reproduit, republié, téléchargé, affiché, transmis ou vendu, sous quelque forme que ce soit, en partie ou en totalité, sans l’autorisation préalable expresse et écrite de Cryo Bio System, à l’exception du téléchargement et de l’impression du Contenu, en tout ou en partie, pour des usages qui ne sont (i) pas en concurrence avec, ou (ii) préjudiciable à Cryo Bio System, à condition que vous acceptiez de conserver tout Copyright ou autres droits de propriété inchangés.

Veuillez noter que ce consentement est strictement limité, qu’il peut être révoqué à tout moment et qu’il ne comprend pas le droit de republier ou de faire commerce du Contenu, en tout ou en partie, sur tout autre site Internet, Intranet ou Extranet, ou d’incorporer le Contenu, en tout ou en partie, à toute autre base de données ou compilation ou dans tout autre travail qui peut être publié ou faire l’objet d’échanges commerciaux.

Toute utilisation du Contenu autre que celle autorisée ci-dessus est strictement interdite.

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Marques

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Logiciel

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Contenu du Site

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